Mentions légales
Directeur de publication : Max ISOARD, président de la Fédération départementale des chasseurs des Alpes de Haute-Provence.
Dénomination sociale : Fédération départementale des chasseurs des Alpes de Haute-Provence
Association soumise à la loi de 1901 sous statut ministériel.
Siège social : Maison de la faune sauvage et de la nature - ZA Ste colombe - 04660 CHAMPTERCIER
Tél. : 04.92.31.02.43
Site réalisé et hébergé par : XSALTO - 10 avenue du
Granier - 38240 MEYLAN, France - Tél. : 08.20.20.84.08
La FDC 04 décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site ;
- pour toute survenance de "bug" ;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
- et plus généralement, de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
La FDC 04 s'engage à préserver la confidentialité des
informations éventuellement fournies en ligne que l'internaute
serait amené à transmettre à la FDC 04 pour l'utilisation de
certains services. Toute information le concernant est soumise aux
dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre,
l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de
suppression des informations le concernant. Il peut l'exercer ou
obtenir communication des informations le concernant en s'adressant
à :
Fédération Dtale des Chasseurs des Alpes-de-Haute-Provence - BP
9027 - 04990 Digne-les-bains cedex 9
Tél. : 04.92.31.02.43 - Fax : 04.92.32.28.39 ou à : fdc04@chasseurdefrance.com.
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où la FDC 04 ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la FDC 04 ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, la FDC 04 ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.